Interventions en commission de Jacques GAUTIER - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière - Examen du rapport et du texte de la commission

    Etat des négociations du partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP) entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Communication

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission

    Déplacement en Iran du 7 au 11 juin 2015 - Communication

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général du groupe Dassault Aviation

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Nomination d'un rapporteur

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Examen du rapport et du texte de la commission

    Renseignement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire

    Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

    Ratification de la convention n° 188 de l'Organisation internationale du travail relative au travail dans la pêche - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Iran - Audition de M. Bruno Tertrais, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jean-Baptiste Mattéi, ambassadeur, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord

    Audition du Général Grégoire de Saint-Quentin, commandant du COS (commandement des opérations spéciales)

    Réforme de l'asile - Examen d'une demande éventuelle de saisine pour avis et nomination éventuelle d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Réunion de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Bruxelles les 14 et 15 février 2015 - Communication

  • Réunion du mercredi 4 mars 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Staffan de Mistura, envoyé spécial du secrétaire général des Nations unies pour la Syrie

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Etat d'avancement du projet « KANT » de rapprochement entre Nexter et Krauss-Maffei Wegmann - Communication

    Russie - Audition de Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française

  • Réunion du jeudi 29 janvier 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie

    Convention n° 181 de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées

  • Réunion du jeudi 18 décembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Présentation de M. Jean-Pierre Raffarin sur le projet de rapport d'information sur l'examen des traités et conventions

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris

    Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général Henri Bentégeat (2S), ancien chef d'état-major des armées

    Forum de Dakar

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

    Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Examen du rapport pour avis

    Nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Programme « Equipement des forces » - Mission « Défense » - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement

    Loi de finances pour 2015 - Programme « Soutien de la politique de la défense » - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration

    Ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » programme « Environnement et prospective de la politique » - Audition de M. Philippe Errera, directeur des affaires stratégiques du ministère de la défense

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Anthony Requin, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense