Réunion du mercredi 2 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, garde des Sceaux
Réunion du mercredi 11 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Présentation du rapport de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteure sur la proposition de loi n° 207 (2013-2014) renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 17 février 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Carole Delga, députée de Haute-Garonne, et M. Pierre-Alain Roiron, membres du Conseil d'administration de l'Association des petites villes de France (APVF), Mme Laurence Tartour, en charge des finances locales à l'APVF
Audition de Mmes Claire Pontais et Nathalie François, Secrétaires nationales du Syndicat national de l'Éducation Physique et Sportive (SNEP)-FSU
Réunion du jeudi 6 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition des représentants du Syndicat national unitaire d'instituteurs et professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) et du Syndicat national des personnels d'inspections (SNPI-FSU)
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
- Intervention 46
- Intervention 47
- Intervention 48
- Intervention 49
- Intervention 50
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Georges Fotinos, ancien inspecteur général de l'éducation nationale
Audition de MM. Vanik Berberian, président des maires ruraux de France et maire de Gargillesse-Dampierre, Jean-Marie Vercruysse, président des maires ruraux de l'Orne et maire d'Aube, Serge Spilmann, maire de Courteranges
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de responsables d'associations de parents d'élèves
Réunion du mardi 10 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et de M. Daniel Lenoir, directeur, et M. Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Audition de M. Rémy Guilleux, vice-président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Audition de Mme Françoise Moulin-Civil, présidente du comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires
Réunion du mardi 3 décembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de M. Guillaume Gaubert, directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Audition de M. Marcel Rufo, pédopsychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Audition de Mme Martine Caraglio, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et de M. Philippe Claus, inspecteur général de l'éducation nationale
Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information