Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité
Réunion du mardi 22 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Réunion du mardi 8 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 20 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 mai 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des finances
Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »
Réunion du mardi 2 février 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Audition de M. Philippe Van de Maele, président, et de MM. Daniel Béguin, directeur des déchets et des sols, et Marc Cheverry, chef du département « gestion optimisée des déchets », de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence de Copenhague - Communication
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur les détecteurs de fumée
Réunion du mardi 8 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires européennes
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des lois
Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Plan de relance de l'économie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ville et logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII