Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires économiques
Evaluation de l'application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Examen du rapport
Rapport fait au nom de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée » - Présentation
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires économiques
Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires économiques
Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom
Réunion du jeudi 26 janvier 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification, sur l'action du Gouvernement en matière de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales, en particulier dans le domaine du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2016
commission des affaires économiques
Hommage à M. Michel Houel
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
délégation aux collectivités territoriales
Évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Crédits « Ville » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable
Réunion du mardi 8 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Économie et des Finances
Réunion du mardi 25 octobre 2016
commission des affaires économiques
Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen des amendements de séance
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires économiques
Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement - Examen du rapport et du texte de la commission