Réunion du jeudi 29 septembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée chargée de l'environnement et championne pour le climat du Maroc
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication sur le déplacement de la commission au Svalbard
Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication
Réunion du lundi 11 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Ratification de l'accord de Paris - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 mai 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Réunion du mardi 17 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Accord de Paris sur le climat et ses suites - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du jeudi 21 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mardi 19 janvier 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Communication
Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des affaires européennes
Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information
Réunion du lundi 26 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission
Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission