Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales non rattachées relatives à l'environnement et à l'énergie - Examen des amendements du rapporteur pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) le 18 septembre 2018 - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux », « Transport routiers », « Transports maritimes » et « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement d'une délégation de la commission au Japon - Communication
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, Président-directeur général de Météo France
Désignation des membres de la mission d'information sur la sécurité des ponts