Interventions en commission de Bernard CAZEAU - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

    Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 3 mai 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Bernard Kouchner, ancien ministre de la santé et de l'action humanitaire (1992-1993), ancien secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité, chargé de la santé (1997-1999), ancien ministre délégué à la santé auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité (2001-2002)

  • Réunion du jeudi 7 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

    Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes

  • Réunion du mardi 1 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Philippe Lechat, directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)

  • Réunion du mardi 8 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Christian Babusiaux, président de l'Institut des données de santé

    Audition de M. François Rousselot, président de la commission des relations médecin-industrie du Conseil national de l'Ordre des médecins

    Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge, ancien ministre de la santé

    Audition de Mme Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, et Mme Françoise Robinet, vice-presidente de la section B de l'Ordre des pharmaciens

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. le Professeur Hubert Allemand, médecin conseil de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Audition de Mme Anne Castot, chef du service de la surveillance du risque, du bon usage et de l'information sur les médicaments à l'Afssaps

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    Mission commune d'information dépendance

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    Mission commune d'information dépendance

    Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

  • Réunion du jeudi 18 novembre 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du vendredi 12 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 2 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du jeudi 28 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

    Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des finances

    Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)