Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des finances
Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle scientifique et technologique « cluster » sur le plateau de Paris-Saclay - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 27 mai 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Constitution
Réunion du lundi 11 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Philippe Baptiste, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique »
Table ronde d'économistes
Réunion du jeudi 7 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics
Audition de M. François Soulmagnon, directeur général des affaires fiscales de l'association française des entreprises privées (AFEP) et de Mme Amina Tarmil, directrice adjointe des affaires fiscales de l'AFEP
Audition de M. Patrick Suet, secrétaire général de la Société générale
Réunion du lundi 4 mai 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques
Table ronde de syndicats de chercheurs
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Pierre-Olivier Goineau, président de France Biotech, et Renaud Vaillant, directeur général de Theravectys
Réunion du jeudi 2 avril 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Marko Erman, directeur technique en charge de la recherche et de l'innovation du groupe Thales
Audition de M. Michel Clément, conseiller maître à la Cour des comptes
Audition de MM. Pierre Pelouzet, médiateur national interentreprises, Nicolas Mohr et Philippe Berna
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des finances
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Denis Randet, délégué général, Alain Quevreux, chef du département Europe, et Pierre Bitard, conseiller du délégué général, de l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)
Audition de Mme Maxime Gauthier, directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques
Réunion du mardi 10 mars 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport d'activité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin
Réunion du jeudi 5 mars 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Gianmarco Monsellato, avocat associé, directeur général de la société d'avocats Taj et Mme Lucille Chabanel, avocat associée
Audition de M. Laurent Martel, inspecteur des finances, rédacteur d'un rapport de l'Inspection générale des finances sur le crédit d'impôt recherche
Réunion du jeudi 12 février 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de M. Bruno Mauchauffée, sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises à la direction de la législation fiscale et de M. Sylvain Bergamini, chef de section au bureau des exonérations de la fiscalité directe des entreprises
Audition de MM. Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation, François Jamet, chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale et Mme Frédérique Sachwald, adjointe au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 27 janvier 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique
Réunion du jeudi 15 janvier 2015
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Constitution
Réunion du lundi 24 novembre 2014
commission des finances
Projet de décret d'avance, relatif au fonctionnement de dépenses urgentes - Communication
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie précédemment examinés et réservés
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires européennes
Élargissement - Accueil d'une délégation du Parlement albanais
Réunion du jeudi 9 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget