Réunion du mardi 15 septembre 2020
MI Compétences des départements
Examen et adoption du rapport
Réunion du jeudi 10 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la politique de dépistage
Réunion du jeudi 3 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales
Réunion du mercredi 2 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur les aspects éthiques
Réunion du mardi 1 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
Réunion du mardi 28 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde de praticiens
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des finances
Contrôle budgétaire - Lutte contre les violences faites aux femmes - Communication
Contrôle budgétaire - Refonte de la péréquation - Communication
Réunion du mardi 7 juillet 2020
MI Compétences des départements
Audition de représentants de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), de l'Association des communautés de France (AdCF) et de France Urbaine
Réunion du mardi 9 juin 2020
MI Compétences des départements
Audition de M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France, président du département de Charente-Maritime
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'alimentation du futur (en téléconférence)
Réunion du mardi 26 mai 2020
commission des finances
Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond au texte de la commission des lois
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des finances
Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 mai 2020
commission des finances
Proposition de loi relative aux Français établis hors de France - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des finances
Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics (en téléconférence)
Réunion du mardi 21 avril 2020
commission des finances
Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des finances
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Réunion du mardi 25 février 2020
MI Compétences des départements
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen de l'article 20, précédemment réservé, et position de la commission sur la première partie - Tome II du rapport général
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76, 76 bis,76 ter, 76 quater et 76 quinquies) et comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) - Compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 78 octodecies à 78 vicies) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial