Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 septembre 2010
commission des affaires sociales
Gestion de la dette sociale - Audition de M. Patrice Ract-Madoux, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades)
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport d'information
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires sociales
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires sociales
Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication
Dialogue social et fonction publique - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des lois
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des affaires sociales
Communication
Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde
Réunion du lundi 22 février 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des lois
Récidive criminelle - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires sociales
Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires sociales
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires sociales
Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde
Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des affaires sociales
Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du samedi 14 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires sociales
Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pénitentiaire
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires sociales
Réforme des lois de bioéthique - Communication