BUREAU DE LA COMMISSION DE L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DES AFFAIRES CULTURELLES
Aoste (Italie), 26 - 27 octobre 2002
Le Bureau de la commission de l'Éducation, de la Communication et des Affaires culturelles s'est réuni les 26 et 27 octobre 2002 à Aoste (Italie) sous la présidence de M. Robert Louvin, Président du Conseil régional de la Vallée d'Aoste. Huit sections étaient représentées : le Val d'Aoste, la Communauté française de Belgique, la France, le Québec, la Suisse, le Cameroun, le Niger et la Roumanie. M. Bruno Bourg-Broc, député de la Marne (UMP), Président délégué de la section française de l'APF et M. Joël Bourdin, sénateur de l'Eure (R.I.), participaient à cette réunion.
Le Bureau a tout d'abord entendu une communication de M. Jacques Chagnon, député (Québec), rapporteur, sur les suites données à l'avis de l'APF relatif au dialogue des cultures après le Sommet de Beyrouth. Il a noté avec satisfaction que plusieurs recommandations de cet avis avaient été retenues dans la déclaration finale du Sommet. Il a chargé le rapporteur de suivre l'évolution des négociations de l'Organisation mondiale du commerce et leur impact sur le projet d'instrument international sur la diversité culturelle recommandé par l'avis de l'APF.
Il a ensuite examiné le thème retenu pour le prochain Sommet de la Francophonie, qui devrait se tenir en automne 2004 à Ouagadougou et porte sur la "Francophonie : espace solidaire pour un développement durable", et a décidé d'inscrire à l'ordre de jour des travaux de la Commission la préparation d'un avis sur ce thème. Deux chapitres concernent la commission : "l'éducation, clef de voûte de développement durable" et "les nouvelles technologies de l'information et de la communication au service du développement durable".
Dans l'attente d'un prochain renouvellement de ses membres, le Bureau a chargé M. Rémy Scheurer, député (Suisse), président de la sous-commission de l'Education, et M. Joël Bourdin d'organiser des auditions préparatoires.
Il a également entendu une communication du docteur Michel de Groulard (ONUSIDA) sur la progression de l'épidémie du sida en Afrique. Un débat s'est engagé sur les moyens de lutte et les conditions de leur mise en oeuvre.
Le Bureau a ensuite participé à la table ronde sur les sites Internet des Assemblées parlementaires francophones et les nouvelles technologies de l'information et de la communication, organisée conjointement par M. Joël Bourdin, rapporteur, et la section du Val d'Aoste.
Dans le cadre de la table ronde, ont été organisées deux liaisons en visioconférence : la première avec le Sénat français, au cours de laquelle M. Jean-Louis Hérin, directeur du service de la Séance du Sénat, a présenté les grandes lignes de l'utilisation de l'informatique au Sénat ainsi que, plus en détail, l'application AMELI permettant le dépôt d'amendements en ligne, la seconde avec M. Henri-François Gautrin, député (Québec), en direct de Montréal, qui a présenté l'utilisation de l'informatique et de l'Internet dans le cadre du mandat parlementaire. Un large débat s'est engagé entre les deux intervenants et les participants présents à Aoste sur les conditions de recours aux nouvelles technologies, leurs avantages, les réticences et les inquiétudes formulées à leur encontre.
Les participants ont entendu une présentation du programme NORIA, nouveau programme de l'APF destiné à aider les Parlements francophones par le recours aux nouvelles technologies.
M. René Trégouët, sénateur du Rhône (RPR), invité en tant que spécialiste des nouvelles technologies, a présenté l'utilisation personnelle qu'il en faisait dans le cadre de ses mandats locaux et nationaux et a dressé un panorama prospectif des évolutions susceptibles d'affecter le travail parlementaire. Le débat a alors porté sur la rapidité de ces évolutions au regard de certaines réalités psychologiques, sociales et économiques qui tendraient à en restreindre le bénéfice ainsi que sur les avantages attendus en terme d'éducation et de renouvellement de la vie politique.
Le Bureau a, enfin, fixé les thèmes de travail de la prochaine réunion de la commission qui devrait se tenir à Hanoï (Vietnam) en avril 2003. Aux points évoqués ci-dessus, ont été ajoutés la situation du français dans les organisations internationales, dont le rapporteur est M. Bruno Bourg-Broc, le suivi des activités du réseau parlementaire de lutte contre le sida, dont le rapporteur est M. Nathaniel Bah, député (Bénin), et la situation de TV5 Afrique, dont le rapporteur est M. Joël Bourdin.
Par ailleurs, sur la proposition de plusieurs participants, qui ont constaté que les résolutions de l'APF, notamment sur la presse dont le rapporteur était M. Bourg-Broc, n'étaient guère suivies d'effet, le Bureau a décidé d'inscrire à son ordre du jour le suivi des résolutions adoptées par la commission depuis plusieurs années.