Comptes rendus analytiques officiels du 6 mars 2025

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Table des matières

Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

Discussion générale

M. Laurent Lafon, auteur de la proposition de loi

Mme Annick Billon, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Mme Élisabeth Borne, ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Mme Mireille Conte Jaubert

M. Jean Hingray

M. Pierre Ouzoulias

Mme Monique de Marco

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Laure Darcos

Mme Samantha Cazebonne

Mme Agnès Evren

Discussion des articles

Après l'article 1er

Après l'article 3

Vote sur l'ensemble

Mme Colombe Brossel

Mme Monique de Marco

Modifications de l'ordre du jour

Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-François Longeot, auteur de la proposition de loi

M. Cyril Pellevat, auteur de la proposition de loi

Mme Jocelyne Antoine, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

M. Bernard Pillefer

M. Alexandre Basquin

M. Jacques Fernique

M. Hervé Gillé

M. Daniel Chasseing

Mme Marta de Cidrac

Mme Patricia Schillinger

Mme Mireille Jouve

Discussion des articles

Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi

M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de loi

M. Pascal Martin, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Jacques Fernique

M. Hervé Gillé

M. Christopher Szczurek

Mme Laure Darcos

M. Laurent Somon

Mme Solanges Nadille

M. Michel Masset

M. Jean-Michel Arnaud

M. Laurent Burgoa

Mme Anne-Sophie Patru

Discussion des articles

Mme Christine Lavarde

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique

Après l'article 1er

Après l'article 2

Après l'article 3

Vote sur l'ensemble

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Maryse Carrère

M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de loi

M. Michel Canévet

M. Hervé Gillé

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre

Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

Discussion générale

M. Ahmed Laouedj, auteur de la proposition de loi

Mme Maryse Carrère, rapporteure de la commission des affaires sociales

M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins

Mme Anne Souyris

Mme Marion Canalès

M. Daniel Chasseing

M. Khalifé Khalifé

Mme Solanges Nadille

Mme Véronique Guillotin

Mme Jocelyne Guidez

Mme Silvana Silvani

Discussion des articles

Après l'article 2

Ordre du jour du lundi 10 mars 2025