Comptes rendus analytiques officiels du 27 janvier 2025

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Table des matières



Commémoration

Reprise et cessation de mandats sénatoriaux

Commissions (Nominations)

Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Laurent Duplomb, auteur de la proposition de loi

M. Franck Menonville, auteur de la proposition de loi

M. Pierre Cuypers, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Exception d'irrecevabilité

M. Daniel Salmon

M. Gérard Lahellec

Discussion générale (Suite)

M. Bernard Buis

M. Henri Cabanel

M. Patrick Chauvet

M. Gérard Lahellec

M. Guillaume Gontard

M. Jean-Claude Tissot

M. Christopher Szczurek

M. Vincent Louault

M. Jean-Claude Anglars

Mme Anne-Catherine Loisier

M. Jean-Jacques Michau

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Stéphane Le Rudulier

Discussion des articles

Article 1er

Mme Nicole Bonnefoy

M. Laurent Duplomb

M. Franck Menonville

Article 2

Mme Nicole Bonnefoy

M. Vincent Louault

M. Bernard Jomier

Mme Anne-Sophie Romagny

Après l'article 2

Article 3

Article 4

M. Daniel Gremillet

Après l'article 4

Titre III

Article 5

Mme Nicole Bonnefoy

M. Vincent Louault

M. Michel Canévet

Mme Lauriane Josende

M. Mickaël Vallet

Après l'article 5

Titre IV

Article 6

Après l'article 6

Vote sur l'ensemble

M. Laurent Duplomb

M. Jean-Claude Tissot

M. Daniel Salmon

Mme Nicole Bonnefoy

M. Vincent Louault

M. Henri Cabanel

M. Bernard Buis

M. Franck Menonville

M. Daniel Gremillet

M. Gérard Lahellec

M. Guillaume Gontard

Mme Kristina Pluchet

Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques

Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Ordre du jour du mardi 28 janvier 2025