Comptes rendus analytiques officiels du 2 avril 2024

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Table des matières

Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (Suite)

Explications de vote

Mme Corinne Narassiguin

M. François-Noël Buffet

M. Pierre Médevielle

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Mélanie Vogel

M. Robert Wienie Xowie

M. André Guiol

M. Olivier Bitz

Scrutin public solennel

Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer

Sécuriser et réguler l'espace numérique (Conclusions de la CMP)

Mme Catherine Morin-Desailly, au nom de la CMP

Mme Marina Ferrari, secrétaire d'État chargée du numérique

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 3 bis A

Vote sur l'ensemble

M. Patrick Chaize

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Loïc Hervé

M. Thomas Dossus

M. Pascal Savoldelli

M. Bernard Fialaire

M. Ludovic Haye

Mme Florence Blatrix Contat

Engagement bénévole et vie associative (Conclusions de la CMP)

M. Yan Chantrel, rapporteur pour le Sénat de la CMP

Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

M. Joshua Hochart

Mme Laure Darcos

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Mathilde Ollivier

M. Gérard Lahellec

M. Ahmed Laouedj

M. Martin Lévrier

Mme Colombe Brossel

Mme Anne Ventalon

Mise au point au sujet d'un vote

Commission (Nomination)

Lutte contre les dérives sectaires (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la ville et de la citoyenneté

Mme Lauriane Josende, rapporteure de la commission des lois

Mme Laure Darcos

Mme Olivia Richard

M. Guy Benarroche

M. Pierre Ouzoulias

Mme Nathalie Delattre

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Christophe Chaillou

M. Roger Karoutchi

M. Jean-Baptiste Blanc

Question préalable

Situation de l'hôpital

M. Philippe Mouiller, pour le groupe Les Républicains

M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Mme Anne-Sophie Romagny

Mme Anne Souyris

Mme Evelyne Corbière Naminzo

Mme Véronique Guillotin

Mme Nadège Havet

Mme Annie Le Houerou

M. Joshua Hochart

M. Daniel Chasseing

Mme Élisabeth Doineau

Mme Émilienne Poumirol

Mme Audrey Bélim

M. Khalifé Khalifé

Mme Marie-Claire Carrère-Gée

Mme Alexandra Borchio Fontimp

M. Clément Pernot

Mme Corinne Imbert, pour le groupe Les Républicains

Ordre du jour du mercredi 3 avril 2024