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Table des matières



Questions d'actualité

Situation de l'agriculture française

M. François Patriat

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Guerre en Ukraine

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Économies budgétaires (I)

M. Christian Bilhac

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Crise agricole (I)

Mme Karine Daniel

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Crise agricole (II)

M. Gérard Lahellec

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Troupes au sol en Ukraine ? (I)

M. Loïc Hervé

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l'Europe

Cure d'austérité budgétaire

Mme Ghislaine Senée

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Troupes au sol en Ukraine ? (II)

M. Cédric Perrin

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Économies budgétaires (II)

M. Jean-François Husson

M. Gabriel Attal, Premier ministre

Crise agricole (III)

M. Jean-Claude Tissot

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Prix plancher pour les agriculteurs

Mme Sophie Primas

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Tourisme de montagne

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation

Coupes budgétaires pour l'éducation nationale

M. Jacques Grosperrin

Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Économies budgétaires (III)

M. Thierry Cozic

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Finances des départements

Mme Pauline Martin

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Zonage France ruralités revitalisation (FRR)

M. Jean-François Longeot

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse

Discussion générale

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Agnès Canayer, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Question préalable

M. Stéphane Ravier

Discussion générale (Suite)

M. Christopher Szczurek

M. Daniel Chasseing

Mme Dominique Vérien

Mme Mélanie Vogel

M. Ian Brossat

Mme Nathalie Delattre

M. Xavier Iacovelli

Mme Laurence Rossignol

M. Philippe Bas

M. Loïc Hervé

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Mme Muriel Jourda

Mme Elsa Schalck

Discussion des articles

Avant l'article unique

Article unique

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Anne Souyris

Mme Evelyne Corbière Naminzo

Mme Patricia Schillinger

M. Patrick Kanner

M. Yan Chantrel

M. Thomas Dossus

M. Guillaume Gontard

Mme Sylvie Robert

Mme Mathilde Ollivier

Mme Françoise Gatel

Vote sur l'article unique

M. Alain Duffourg

Mme Annick Billon

M. Stéphane Ravier

Mme Agnès Canayer

Mme Laurence Rossignol

Mme Cécile Cukierman

Mme Mélanie Vogel

Mme Marie Mercier

Mise au point au sujet d'un vote

Modification de l'ordre du jour

Missions d'information (Nominations)

CMP (Nominations)

Organisme extra-parlementaire (Nomination)

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Rénovation de l'habitat dégradé (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Après l'article 9 ter

Article 9 quinquies

Article 10

Article 11

Article 13 bis (Supprimé)

Article 14

Article 14 bis

Article 15

Article 15 bis

Après l'article 17

Vote sur l'ensemble

Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques

M. Bernard Buis

Mme Antoinette Guhl

Mme Viviane Artigalas

M. Stéphane Fouassin

Mme Marianne Margaté

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Amel Gacquerre, rapporteure de la commission des affaires économiques

Ordre du jour du mardi 5 mars 2024