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Table des matières



Projet de loi de finances pour 2024 (Suite)

Seconde partie (Suite)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

M. Vincent Louault

Mme Nadia Sollogoub

M. Akli Mellouli

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Henri Cabanel

Mme Patricia Schillinger

Mme Émilienne Poumirol

Mme Catherine Dumas

Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire

Examen des crédits de la mission et des articles rattachés

Article 35 - État B

Article 38 - État G

Après l'article 50 C

Action extérieure de l'État

Mme Nathalie Goulet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Rémi Féraud, rapporteur spécial la commission des finances

M. Philippe Paul, en remplacement de Mme Valérie Boyer, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Catherine Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Didier Marie, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Ronan Le Gleut, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Guillaume Gontard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission de la culture

M. Olivier Cadic

Mme Mathilde Ollivier

Mme Michelle Gréaume

M. André Guiol

M. Jean-Baptiste Lemoyne

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Thierry Meignen

M. Vincent Louault

M. Michel Laugier

Mme Marta de Cidrac

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Examen des crédits de la mission

Article 35 - État B

Article 38 - État G

Après l'article 50 A

Aide publique au développement

M. Raphaël Daubet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Canévet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Christian Cambon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Patrice Joly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Guillaume Gontard

Mme Michelle Gréaume

M. André Guiol

Mme Nicole Duranton

M. Rachid Temal

Mme Valérie Boyer

M. Vincent Louault

M. Philippe Folliot

Mme Marta de Cidrac

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 35 - État B

Article 38 - État G

Article 37 (Prêts à des États étrangers)

Mise au point au sujet d'un vote

Agriculture, Alimentation, Forêt et Affaires rurales

M. Christian Klinger, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Victorin Lurel, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Laurent Duplomb, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Franck Menonville, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Christian Redon-Sarrazy, en remplacement de M. Jean-Claude Tissot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

Mme Evelyne Corbière Naminzo

M. Henri Cabanel

M. Bernard Buis

M. Sebastien Pla

M. Pierre Cuypers

M. Joshua Hochart

M. Vincent Louault

M. Daniel Fargeot

M. Daniel Salmon

M. Lucien Stanzione

M. Jean Bacci

M. Guislain Cambier

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Examen des crédits de la mission et du compte spécial

Article 35 - État B

Article 38 - État G

Article 37 (Développement agricole et rural) - État D

Outre-mer (Suite)

Article 35 (Suite) - État B

Article 38 - État G

Article 55 bis

Après l'article 55 bis

Ordre du jour du lundi 11 décembre 2023