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Table des matières



Hommage aux victimes du drame de Crépol

Salut à une délégation

Questions d'actualité

Drame de Crépol (I)

M. Bernard Buis

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Inondations dans le nord de la France

Mme Marie-Claude Lermytte

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Prévention des inondations

M. Jean-Yves Roux

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Violences faites aux femmes

Mme Audrey Linkenheld

Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Mme Michelle Gréaume

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

Mme Isabelle Florennes

M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques

Enfants à la rue

Mme Mathilde Ollivier

Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance

Drame de Crépol (II)

Mme Anne Ventalon

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Zones de revitalisation rurale

M. Rémy Pointereau

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Problématiques des collectivités ultra-marines

Mme Audrey Bélim

M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer

Lutte contre les violences faites aux élus

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales

Mme Dominique Vérien

Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

Nouvelles pistes de décentralisation

M. Jean-Gérard Paumier

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Malaise des maires

M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Compensation des communes pour l'accueil des gens du voyage

Mme Pauline Martin

Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté et de la ville

Orientations de la politique agricole

Mme Jocelyne Antoine

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

Discussion générale

M. Hussein Bourgi, auteur de la proposition de loi

M. Francis Szpiner, rapporteur de la commission des lois

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Alain Marc

M. Jean-Michel Arnaud

Mme Mélanie Vogel

M. Ian Brossat

Mme Nathalie Delattre

Mme Nadège Havet

Mme Audrey Linkenheld

Mme Muriel Jourda

M. Joshua Hochart

Discussion des articles

Article 1er

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Pierre Ouzoulias

M. Victorin Lurel

Mme Anne Souyris

M. Jean-Gérard Paumier

Article 2

M. Hussein Bourgi

Article 3

Mme Audrey Linkenheld

Article 4

Intitulé de la proposition de loi

Mise au point au sujet d'un vote

Référendum d'initiative partagée

Discussion générale

M. Yan Chantrel, auteur de la proposition de loi constitutionnelle

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Philippe Bonnecarrère

M. Guy Benarroche

Mme Cécile Cukierman

M. Henri Cabanel

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Éric Kerrouche

Mme Lauriane Josende

M. Stéphane Ravier

M. Pierre Jean Rochette

Discussion de l'article unique

M. Yan Chantrel

M. François-Noël Buffet, président de la commission des lois

M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois

M. Éric Kerrouche

Mme Laurence Rossignol

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (Conclusions de la CMP)

M. Jean-François Husson, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics

Discussion du texte élaboré par la CMP

Article 4

Article 5 (État B)

Vote sur l'ensemble

M. Thomas Dossus

M. Pascal Savoldelli

M. Christian Bilhac

M. Didier Rambaud

M. Thierry Cozic

M. Laurent Somon

M. Emmanuel Capus

M. Vincent Capo-Canellas

Ordre du jour du jeudi 23 novembre 2023