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Table des matières



Prérogatives d'une commission d'enquête

Établissements de spectacles cinématographiques dans les outre-mer (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Catherine Conconne, auteure de la proposition de loi

Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture

M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer

Mme Sylvie Robert

Mme Éliane Assassi

M. Pierre-Antoine Levi

M. Bernard Fialaire

Mme Céline Boulay-Espéronnier

M. Jean-Pierre Grand

Mme Monique de Marco

M. Thani Mohamed Soilihi

Discussion de l'article unique

Protection des mineurs et honorabilité dans le sport

Discussion générale

M. Sebastien Pla, auteur de la proposition de loi

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la commission de la culture

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Mme Céline Brulin

M. Pierre-Antoine Levi

M. Jean-Claude Requier

M. Jacques Grosperrin

M. Jean-Pierre Grand

M. Thomas Dossus

Mme Samantha Cazebonne

Mme Sabine Van Heghe

M. Michel Savin

Discussion des articles

ARTICLE 1er

M. Jean-Claude Requier

ARTICLE 2

Registre national des cancers

Discussion générale

Mme Sonia de La Provôté, auteure de la proposition de loi

Mme Nadia Sollogoub, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

M. Alain Duffourg

M. Jean-Claude Requier

Mme Florence Lassarade

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Julien Bargeton

Mme Émilienne Poumirol

Mme Laurence Cohen

Discussion de l'article unique

Intervention sur l'ensemble

M. Mickaël Vallet

Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Vincent Capo-Canellas, auteur de la proposition de loi

Mme Évelyne Perrot, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

M. Jean-Claude Requier

M. Philippe Tabarot

M. Jean-Pierre Grand

M. Jacques Fernique

M. Julien Bargeton

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Gérard Lahellec

M. Jean-François Longeot

Mme Catherine Procaccia

Discussion des articles

AVANT L'ARTICLE UNIQUE

ARTICLE UNIQUE

Mécénat culturel

Discussion générale

Mme Sylvie Robert, auteure de la proposition de loi

M. Michel Canévet, rapporteur de la commission des finances

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

M. Jean-Claude Requier

M. Antoine Lefèvre

M. Jean-Pierre Grand

M. Daniel Breuiller

M. Teva Rohfritsch

M. Vincent Éblé

M. Éric Bocquet

M. Vincent Capo-Canellas

Mme Anne Ventalon

Discussion des articles

ARTICLE 1er

M. Jean-François Longeot

M. Marc Laménie

Ordre du jour du mardi 20 juin 2023