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Table des matières
Prérogatives d'une commission d'enquête
Établissements de spectacles cinématographiques dans les outre-mer (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Catherine Conconne, auteure de la proposition de loi
Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture
M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
Mme Sylvie Robert
Mme Éliane Assassi
M. Pierre-Antoine Levi
M. Bernard Fialaire
Mme Céline Boulay-Espéronnier
M. Jean-Pierre Grand
Mme Monique de Marco
M. Thani Mohamed Soilihi
Discussion de l'article unique
Protection des mineurs et honorabilité dans le sport
Discussion générale
M. Sebastien Pla, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la commission de la culture
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Mme Céline Brulin
M. Pierre-Antoine Levi
M. Jean-Claude Requier
M. Jacques Grosperrin
M. Jean-Pierre Grand
M. Thomas Dossus
Mme Samantha Cazebonne
Mme Sabine Van Heghe
M. Michel Savin
Discussion des articles
ARTICLE 1er
M. Jean-Claude Requier
ARTICLE 2
Registre national des cancers
Discussion générale
Mme Sonia de La Provôté, auteure de la proposition de loi
Mme Nadia Sollogoub, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
M. Alain Duffourg
M. Jean-Claude Requier
Mme Florence Lassarade
Mme Colette Mélot
Mme Raymonde Poncet Monge
M. Julien Bargeton
Mme Émilienne Poumirol
Mme Laurence Cohen
Discussion de l'article unique
Intervention sur l'ensemble
M. Mickaël Vallet
Organisation de la navigation aérienne en cas de mouvement social (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Vincent Capo-Canellas, auteur de la proposition de loi
Mme Évelyne Perrot, rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
M. Jean-Claude Requier
M. Philippe Tabarot
M. Jean-Pierre Grand
M. Jacques Fernique
M. Julien Bargeton
M. Gilbert-Luc Devinaz
M. Gérard Lahellec
M. Jean-François Longeot
Mme Catherine Procaccia
Discussion des articles
AVANT L'ARTICLE UNIQUE
ARTICLE UNIQUE
Mécénat culturel
Discussion générale
Mme Sylvie Robert, auteure de la proposition de loi
M. Michel Canévet, rapporteur de la commission des finances
M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
M. Jean-Claude Requier
M. Antoine Lefèvre
M. Jean-Pierre Grand
M. Daniel Breuiller
M. Teva Rohfritsch
M. Vincent Éblé
M. Éric Bocquet
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Anne Ventalon
Discussion des articles
ARTICLE 1er
M. Jean-François Longeot
M. Marc Laménie
Ordre du jour du mardi 20 juin 2023
