Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

Souveraineté européenne

M. Olivier Cigolotti

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Ligue des droits de l'Homme (I)

Mme Éliane Assassi

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Lutte contre la fraude

M. Didier Rambaud

M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics

Violences d'extrême droite

M. Yan Chantrel

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Pollution de l'eau (I)

Mme Véronique Guillotin

Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé

Pollution de l'eau (II)

M. Joël Labbé

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Préservation du patrimoine communal

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture

Reprise de l'entreprise Segault

Mme Sophie Primas

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Déplacement du Président de la République en Chine

M. Pascal Allizard

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Difficultés de l'hôpital

M. Jean-Claude Tissot

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Exportation des céréales françaises

Mme Chantal Deseyne

M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

FCTVA et dotations aux collectivités

M. Jean-Marie Mizzon

Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité

Ligue des droits de l'homme (II)

M. François Bonhomme

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Réforme des retraites

Mme Annie Le Houerou

M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

Quatrième année de médecine générale

Mme Annie Delmont-Koropoulis

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Pollution de l'eau (III)

Mme Catherine Procaccia

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Mises au point au sujet de votes

Impacts économique, social et politique de l'intelligence artificielle générative

M. André Gattolin

M. Christian Redon-Sarrazy

M. Pascal Savoldelli

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Stéphane Ravier

M. Jean-Claude Requier

M. Cyril Pellevat

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Monique de Marco

Mme Sylvie Robert

M. Pierre-Antoine Levi

M. Jean-Jacques Panunzi

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Mises au point au sujet d'un vote

Rappel au Règlement

Forces de l'ordre

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution

M. Jérôme Durain

Mme Éliane Assassi

M. Pascal Martin

M. Stéphane Ravier

Mme Nathalie Delattre

M. Olivier Paccaud

M. Franck Menonville

M. Xavier Iacovelli

M. François Bonhomme

M. Pascal Allizard

Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté

Avis sur des nominations

Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (Conclusions de la CMP)

Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la CMP

Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

M. Pierre Laurent

M. Claude Kern

M. Bernard Fialaire

M. Michel Savin

M. Franck Menonville

M. Guy Benarroche

M. Dominique Théophile

M. Jérôme Durain

Mise au point au sujet d'un vote

Pollution lumineuse

Mme Annick Jacquemet, au nom de l'Opecst

Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie

Mme Annick Billon

Mme Guylène Pantel

M. Jean-Claude Anglars

M. Franck Menonville

M. Jacques Fernique

Mme Nadège Havet

M. Joël Bigot

M. Jean-François Longeot

M. Guillaume Chevrollier

Mme Martine Filleul

Mme Marie-Pierre Richer

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Else Joseph

M. Marc Laménie

Mme Laurence Muller-Bronn

Mme Annick Jacquemet, au nom de l'Opecst

Ordre du jour du jeudi 13 avril 2023