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Table des matières
Pratiques douteuses du groupe Avec
Lutte contre l'intérim médical abusif
Fermeture de la maternité d'Autun
Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Carte scolaire des Côtes-d'Armor
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Rémunération pour copie privée
Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels
Chèque énergie et résidences pour personnes âgées
Évaluation des modalités du recensement
Retraites des ex-travailleurs frontaliers
Guichet unique pour les entreprises
Dysfonctionnements de MaPrimeRénov'
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Interdiction de mise en location des passoires énergétiques
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Difficultés des communes à trouver un prestataire d'assurance
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Dangerosité du parc d'autocars
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Abattages de bovins pour diagnostic sanitaire
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Expérimentation de la vidéo-verbalisation des poids lourds
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Contrat d'engagement républicain
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la branche vieillesse
Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure pour avis de la commission des finances
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Ordre du jour du vendredi 3 mars 2023