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Table des matières



Questions d'actualité

Situation en Iran (I)

M. Patrick Kanner

Mme Élisabeth Borne, Première ministre

Fibre et abandon du réseau cuivre

M. Éric Gold

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Pollution du fleuve Tavignanu

M. Paul Toussaint Parigi

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Concessions hydroélectriques

M. Daniel Chasseing

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Effets des délestages sur les télécommunications

M. Patrick Chaize

M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications

Lobbying des Frères musulmans auprès de l'Union européenne

Mme Nathalie Goulet

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Reste à charge du compte personnel de formation (I)

M. Éric Bocquet

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Postes de police chinois clandestins

M. André Gattolin

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

Pénurie de médicaments

Mme Corinne Imbert

M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

Reste à charge du compte personnel de formation (II)

Mme Corinne Féret

Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Situation en Iran (II)

Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Remise en cause des festivals d'été par les Jeux olympiques

M. Laurent Lafon

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

MaPrimeRénov'

Mme Béatrice Gosselin

M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement

ZAN et soutien aux petites communes

M. Jean-Jacques Lozach

M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Moyens humains de la SNCF

M. Marc Laménie

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Zones à faibles émissions

M. Olivier Henno

M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

Salut à une délégation parlementaire marocaine

Avis sur une nomination

Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (Conclusions de la CMP)

M. Marc-Philippe Daubresse, rapporteur pour le Sénat de la CMP

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer

M. Loïc Hervé

M. Jérôme Durain

Mme Catherine Di Folco

M. Dany Wattebled

M. Guy Benarroche

M. Alain Richard

M. Jean-Claude Requier

Mme Éliane Assassi

Ordre du jour du jeudi 15 décembre 2022