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Table des matières



Hommage à Charles Revet, ancien sénateur

Questions d'actualité

Crise migratoire (I)

M. Bernard Fialaire

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Crise migratoire (II)

M. Thomas Dossus

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Entreprise SAM à Viviez (I)

M. Alain Marc

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Crise aux Antilles

M. Guillaume Chevrollier

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Continuité des soins à l'hôpital public

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

Mme Laurence Cohen

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

Crise migratoire (III)

M. Frédéric Marchand

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Circulation du Covid à l'école

Mme Monique Lubin

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Entreprise SAM à Viviez (II)

M. Jean-Claude Anglars

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Enfouissement des déchets toxiques

M. Joël Bigot

Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État, chargée de la biodiversité

Agriculture en zone protégée

M. Laurent Duplomb

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture

Rapport de l'Insee et politique familiale

M. Olivier Henno

M. Adrien Taquet, secrétaire d'État, chargé de l'enfance et des familles

Communication inclusive dans les institutions européennes.

M. Philippe Pemezec

M. Clément Beaune, secrétaire d'État, chargé des affaires européennes

Entreprise SAM à Viviez (III)

Mme Angèle Préville

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Fédérations sportives et principes de la République

M. Michel Savin

Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée, chargée des sports

Enquête visant le magistrat Charles Prats

M. Sébastien Meurant

M. Olivier Dussopt, ministre délégué, chargé des comptes publics

Échec en CMP

Mission d'information et commission d'enquête (Nominations)

La situation économique, sociale et sanitaire dans les outre-mer

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-Claude Requier

Mme Victoire Jasmin

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Viviane Malet

M. Guillaume Gontard

M. Fabien Gay

M. Philippe Folliot

Mme Viviane Artigalas

Mme Agnès Canayer

M. Cyril Pellevat

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

M. Jean-François Longeot

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Viviane Artigalas

M. Pierre Médevielle

M. Guillaume Chevrollier

Mme Raymonde Poncet Monge

Mme Éliane Assassi

Éducation, jeunesse : quelles politiques ?

M. Bernard Fialaire

Mme Monique Lubin

M. Jean-Pierre Decool

M. Max Brisson

M. Thomas Dossus

M. Jérémy Bacchi

Mme Annick Billon

Mme Marie-Pierre Monier

M. Cédric Vial

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Béatrice Gosselin

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Sabine Van Heghe

M. Franck Menonville

Mme Anne Ventalon

Mme Monique de Marco

Mme Michelle Gréaume

M. Jean Hingray

Conférence des présidents

Accord en CMP

Situation des comptes publics et réforme de l'État

M. Thierry Cozic

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Jean-François Husson

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

M. Michel Canévet

Mme Véronique Guillotin

Mme Christine Lavarde

Mme Isabelle Briquet

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Mme Isabelle Briquet

M. Pierre-Jean Verzelen

M. Vincent Segouin

M. Paul Toussaint Parigi

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Vincent Capo-Canellas

M. Bernard Fialaire

Ordre du jour du mardi 7 décembre 2021