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Table des matières



Questions orales

Financement des appareils de communication alternative améliorée

Mme Jocelyne Guidez

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Place en établissement médico-social pour les jeunes en situation de handicap

Mme Laure Darcos

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Places disponibles en institut médico-éducatif

M. Jean-Luc Fichet

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État, chargée des personnes handicapées

Prime informatique des enseignants

M. Olivier Paccaud

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

Mme Nadia Sollogoub

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Revalorisation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

Mme Laurence Harribey

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Perte de la reconnaissance de haut niveau pour la pelote basque

M. Max Brisson

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Faculté de médecine aux Antilles

M. Dominique Théophile

Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État, chargée de l'éducation prioritaire

Accès régulé à l'électricité nucléaire historique

M. Marc Laménie

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Commandes des TGV du futur

Mme Corinne Imbert, en remplacement de M. Daniel Laurent

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Compensations des autorisations spéciales d'absence

M. Philippe Bonnecarrère

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Contrôle des ventes d'armes de la France

Mme Michelle Gréaume

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Place du français dans l'Union européenne

Mme Elsa Schalck

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Statistiques sur l'abattage sans étourdissement

M. Arnaud Bazin

Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants

Cabanes de pêche au carrelet

Mme Nathalie Delattre

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Augmentation des litiges liés à Enedis

Mme Laurence Muller-Bronn

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Transparence des coûts des énergies renouvelables

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Gestion des décharges sauvages

M. Jérôme Bascher

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Conséquences en Moselle de l'écotaxe alsacienne

Mme Christine Herzog

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Règlement européen et cartes d'identité

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire

Mme Sonia de La Provôté

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Financement des locaux de la gendarmerie nationale

M. Henri Cabanel

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Bail de sous-location d'une gendarmerie

M. Jacques Grosperrin

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Droits des femmes au sein du CESE

Mme Laurence Rossignol

Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

Difficultés de la filière du sang

M. Cyril Pellevat

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Assurance maladie des retraités français vivant à l'étranger

M. Jean-Yves Leconte

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale

M. Daniel Chasseing

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Prime Ségur pour les professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

Mme Sylvie Vermeillet

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Statut des accueillants thérapeutiques familiaux

Mme Marie-Pierre Richer

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Transport des greffons

M. Gilbert Bouchet

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Maladie thromboembolique veineuse chez le patient atteint d'un cancer

Mme Catherine Deroche

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Déprogrammation d'opérations

M. Bruno Belin

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Centre hospitalier du Nord-Mayenne

M. Guillaume Chevrollier

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Offre médicale et zones de revitalisation rurale

M. Antoine Lefèvre

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire

Mme Marie-Claude Varaillas

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État, chargée de la jeunesse et de l'engagement

Lutte contre le dérèglement climatique(Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Marta de Cidrac, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Pascal Martin, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Philippe Tabarot, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Sophie Primas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Ronan Dantec

M. Frédéric Marchand

M. Henri Cabanel

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Joël Bigot

M. Jean-François Longeot

M. Didier Mandelli

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 5 TER

ARTICLE 15

ARTICLE 19 QUATER

ARTICLE 20 BIS AA

ARTICLE 22 A

ARTICLE 22

ARTICLE 22 BIS K

ARTICLE 22 BIS

ARTICLE 24

ARTICLE 26 A

ARTICLE 27

ARTICLE 29 BIS AC

ARTICLE 31 B

ARTICLE 40

ARTICLE 41

ARTICLE 45 QUINQUIES E

ARTICLE 46 BIS

ARTICLE 48

ARTICLE 49

ARTICLE 52

ARTICLE 54 BIS

ARTICLE 58 A

ARTICLE 58 J

ARTICLE 59

ARTICLE 62 BIS

ARTICLE 64 TER

ARTICLE 69 BIS

Conférence des présidents

Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Rachid Temal, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Hugues Saury, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

M. Guillaume Gontard

M. Richard Yung

M. Henri Cabanel

M. Pierre Laurent

M. Olivier Cadic

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Marie-Arlette Carlotti

M. Christian Cambon

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 9

Renforcer la prévention en santé au travail(Conclusions de la CMP)

Discussion générale

Mme Pascale Gruny, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Stéphane Artano, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État, chargé des retraites et de la santé au travail

M. Martin Lévrier

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Nadia Sollogoub

Mme Annie Le Houerou

M. Daniel Chasseing

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Christian Bilhac

Mme Marie-Pierre Richer

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 5

ARTICLE 9

ARTICLE 12

Respect des principes de la République (Nouvelle lecture - Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la Citoyenneté

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure de la commission des lois

Mme Dominique Vérien, rapporteure de la commission des lois

Mme Maryse Carrère

Mme Éliane Assassi

Mme Marie-Pierre de La Gontrie

M. Stéphane Ravier

M. Franck Menonville

M. Guy Benarroche

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Nathalie Goulet

Mme Muriel Jourda

Question préalable

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, rapporteure

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 73

ARTICLE 73 BIS

ARTICLE 73 TER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 73 ter

ARTICLE 73 QUATER

ARTICLE 74

M. Marc Laménie

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 74

ARTICLE 74 BIS

ARTICLE 74 TER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 74 ter

ARTICLE 74 QUATER

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 74 quater

ARTICLE 74 QUINQUIES

ARTICLE 56 (Précédemment réservé)

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

M. Stéphane Le Rudulier

M. Guy Benarroche

Mme Brigitte Devésa

M. Bernard Buis

M. Jérémy Bacchi

M. Mathieu Darnaud, rapporteur

Demande de seconde délibération

Seconde délibération

Ordre du jour du mercredi 21 juillet 2021