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Table des matières



Hommage à deux sénateurs

Questions d'actualité

Propos tenus sur le Sénat

M. Philippe Bas

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Pénurie de personnel hospitalier cet été

M. Olivier Henno

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Archives nationales

M. Pierre Laurent

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Cyberattaques

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Stratégie vaccinale

M. Bernard Jomier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

M. Jean-Yves Roux

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Décision du Conseil d'État relative à l'action de l'État en faveur du climat (I)

M. Ronan Dantec

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Filière bois

M. Franck Menonville

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Protection judiciaire de la jeunesse et laïcité

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Décision du Conseil d'État relative à l'action de l'État en faveur du climat (II)

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Vaccination obligatoire des soignants

Mme Florence Lassarade

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Dissolution de l'établissement public du Haras du Pin

Mme Nathalie Goulet

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Appellation « champagne » en Russie

M. Antoine Lefèvre

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Réforme des APL

Mme Viviane Artigalas

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Conditions d'accès au master

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Impact de la taxe carbone sur la filière aluminium

Mme Dominique Vérien

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Rappels au Règlement

Mme Cécile Cukierman

M. Jean Louis Masson

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Mme Françoise Gatel, rapporteur de la commission des lois

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Daniel Gueret, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Didier Marie

M. Stéphane Ravier

M. Alain Marc

M. Guy Benarroche

M. François Patriat

Mme Maryse Carrère

Mme Cécile Cukierman

M. Philippe Bas

M. Loïc Hervé

M. Éric Kerrouche

M. Max Brisson

M. Alain Richard

M. Bernard Delcros

M. François Calvet

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant le titre premier

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

CMP (Candidatures)

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE PREMIER BIS

M. Daniel Chasseing

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier bis

ARTICLE 2

M. Max Brisson

Hommage à deux sénateurs

Questions d'actualité

Propos tenus sur le Sénat

M. Philippe Bas

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Pénurie de personnel hospitalier cet été

M. Olivier Henno

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Archives nationales

M. Pierre Laurent

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée, chargée de la citoyenneté

Cyberattaques

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Cédric O, secrétaire d'État, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Stratégie vaccinale

M. Bernard Jomier

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

M. Jean-Yves Roux

M. Joël Giraud, secrétaire d'État, chargé de la ruralité

Décision du Conseil d'État relative à l'action de l'État en faveur du climat (I)

M. Ronan Dantec

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Filière bois

M. Franck Menonville

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Protection judiciaire de la jeunesse et laïcité

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

Décision du Conseil d'État relative à l'action de l'État en faveur du climat (II)

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué, chargé des transports

Vaccination obligatoire des soignants

Mme Florence Lassarade

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée, chargée de l'autonomie

Dissolution de l'établissement public du Haras du Pin

Mme Nathalie Goulet

M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Appellation « champagne » en Russie

M. Antoine Lefèvre

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Réforme des APL

Mme Viviane Artigalas

Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée, chargée du logement

Conditions d'accès au master

Mme Alexandra Borchio Fontimp

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Impact de la taxe carbone sur la filière aluminium

Mme Dominique Vérien

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée, chargée de l'industrie

Rappels au Règlement

Mme Cécile Cukierman

M. Jean Louis Masson

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Mme Françoise Gatel, rapporteur de la commission des lois

M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Daniel Gueret, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Didier Marie

M. Stéphane Ravier

M. Alain Marc

M. Guy Benarroche

M. François Patriat

Mme Maryse Carrère

Mme Cécile Cukierman

M. Philippe Bas

M. Loïc Hervé

M. Éric Kerrouche

M. Max Brisson

M. Alain Richard

M. Bernard Delcros

M. François Calvet

Discussion des articles

ARTICLE ADDITIONNEL avant le titre premier : la différenciation territoriale

ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier

ARTICLE PREMIER

CMP (Candidatures)

Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE PREMIER (Suite)

ARTICLE PREMIER BIS

M. Daniel Chasseing

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article premier bis

ARTICLE 2

M. Max Brisson

Ordre du jour du jeudi 8 juillet 2021

Ordre du jour du jeudi 8 juillet 2021