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Table des matières
Réforme de la formation des élus
Frais d'état civil des petites communes accueillant un grand hôpital
M. Olivier Rietmann, en remplacement de M. Cédric Perrin
Plan de relance agricole et agroéquipement
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Journée nationale de l'agriculture
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Filière du riz d'appellation en Camargue
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Protocole vaccinal des broutards
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
L'élevage en plein air face aux maladies
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Spécificités montagnardes et plan stratégique national
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Financement du « zéro artificialisation nette »
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Desserte de la gare Nîmes-Pont-du-Gard
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Réouverture de la ligne de la rive droite du Rhône
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Risque d'intoxication au plomb
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
Avenir du centre hospitalier de Montval-sur-Loir
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Fermeture de points d'accueil de la CPAM en Seine-Saint-Denis
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Réouverture des lits de réanimation de Beaumont-sur-Oise
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie
Conséquences du plan de relance sur l'apprentissage
Mme Sonia de La Provôté, en remplacement de Mme Catherine Morin-Desailly
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail
Situation des travailleurs frontaliers de Moselle
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail
Alerte sur les dysfonctionnements de Pajemploi
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État chargé des retraites et de la santé au travail
Universitaire bloqué en Turquie
Légalisation diplomatique ou consulaire des actes publics étrangers
Droit d'accès aux archives publiques
Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
Juridiction interrégionale spécialisée en Guyane
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l'industrie
Conséquences de la pandémie pour les communes touristiques du Var
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l'industrie
Capacité d'emprunt de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l'industrie
Aide financière pour les pâtisseries-salons de thé
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l'industrie
Accès au crédit des personnes en situation de handicap
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée chargée de l'industrie
« La loi EGalim ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture »
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains
Hydroélectricité et transition énergétique
M. Daniel Gremillet, auteur de la proposition de loi
M. Patrick Chauvet, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Christine Lavarde, rapporteur pour avis de la commission de finances
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité
ARTICLES ADDITIONNELS avant l'article premier
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 4
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 5
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 7
ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 11
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article 12 (Supprimé)
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 15
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 17
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
Ordre du jour du mercredi 14 avril 2021