Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Commission et OPECST (Nominations)
Questions orales
Violences intrafamiliales dans le Cambrésis
Mme Brigitte Lherbier
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Maisons d'assistants maternels
Mme Isabelle Raimond-Pavero
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Recrutement de médecins étrangers
M. Mathieu Darnaud
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Services de soins infirmiers à domicile
Mme Frédérique Puissat
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Multiplication des « ruchers usines »
M. Pascal Martin
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Établissements d'abattage non agréés
M. Jean-Jacques Michau
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Arboretum national des Barres
M. Hugues Saury
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire
M. Max Brisson
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Plan de filière de la presse d'information
M. Olivier Henno
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Nouvelle définition des animaux immobilisés
Mme Anne-Catherine Loisier
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Agrément des associations de protection de l'environnement
M. Jean-Marie Mizzon
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly (I)
M. Christian Cambon
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Réglementation environnementale et situation de l'entreprise Sermeta à Morlaix
M. Jean-Luc Fichet
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Contournement d'Arles
M. Guy Benarroche
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Prolifération de décharges sauvages en Pyrénées-Atlantiques
Mme Frédérique Espagnac
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly (II)
M. Laurent Lafon
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes
M. Didier Mandelli
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Investissements et multimodalité pour les ports français
Mme Agnès Canayer
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Financement de la déviation de la RN 135
M. Franck Menonville
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Retrait de leurs compétences à quatre maires du Val-de-Marne
Mme Catherine Procaccia
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel
Mme Gisèle Jourda, en remplacement de M. Didier Marie
M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Logements sociaux et anciennes communes de la sidérurgie et des mines
M. Jean-Marc Todeschini
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Implantation d'une maison France Services dans la commune de Vigy
M. Jean Louis Masson
M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Difficultés financières des petites communes rurales
Mme Gisèle Jourda
M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Accompagnement des élèves handicapés (I)
M. Guillaume Chevrollier
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Accompagnement des élèves handicapés (II)
Mme Élisabeth Doineau
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Fermeture de classes dans l'Ain
M. Patrick Chaize
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Soutien aux associations sportives
M. Jacques Grosperrin
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Rehausser la taxe Buffet
M. Jean-Jacques Lozach
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Redoublants toulousains en première année de médecine
Mme Brigitte Micouleau
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Délivrance des visas pour hommes d'affaires d'Afrique
M. Richard Yung
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Compagnie républicaine de sécurité à demeure à Bordeaux
Mme Nathalie Delattre
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Moyens du tribunal judiciaire de Nanterre
Mme Christine Lavarde
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Chartes d'amitié entre des collectivités françaises et du Haut-Karabagh
M. Pierre Ouzoulias
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Application du droit du travail sur le site de l'EuroAirport de Bâle-Mulhouse
Mme Patricia Schillinger
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Freins au développement du spiritourisme
M. Michel Savin
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Opération Barkhane : bilan et perspectives
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Ludovic Haye
M. Jean-Noël Guérini
M. Pierre Laurent
M. Olivier Cigolotti
M. Jean-Marc Todeschini
M. Joël Guerriau
M. Guillaume Gontard
M. Bruno Retailleau
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Mme Florence Parly, ministre des armées
Mme Nicole Duranton
M. André Guiol
Mme Michelle Gréaume
M. Olivier Cadic
M. Yannick Vaugrenard
M. Gérard Longuet
M. Alain Marc
M. Guillaume Gontard
M. François Bonneau
M. Mickaël Vallet
M. Hugues Saury
Mme Hélène Conway-Mouret
Mme Isabelle Raimond-Pavero
M. Guillaume Chevrollier
Mme Catherine Belrhiti
M. Pascal Allizard
M. Christian Cambon, président de la commission
Mise au point au sujet d'un vote
Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales
Explications de vote
M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
M. Henri Cabanel
M. Fabien Gay
M. Jean-Pierre Moga
M. Christian Redon-Sarrazy
M. Franck Menonville
M. Daniel Salmon
Mme Patricia Schillinger
M. Rémy Pointereau
Mineurs non accompagnés
M. Laurent Burgoa, pour le groupe Les Républicains
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Mme Éliane Assassi
Mme Élisabeth Doineau
M. Hussein Bourgi
M. Alain Cadec
M. Joël Guerriau
Mme Esther Benbassa
M. Thani Mohamed Soilihi
Mme Nathalie Delattre
Mme Annick Jacquemet
Mme Victoire Jasmin
M. Gilbert Favreau
M. Hussein Bourgi
M. Bernard Bonne
M. Sébastien Meurant
Mme Laurence Muller-Bronn
M. Stéphane Sautarel
M. Arnaud Bazin, pour le groupe Les Républicains
Avenir de la Métropole du Grand Paris
Mme Christine Lavarde, pour le groupe Les Républicains
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
M. Vincent Capo-Canellas
M. Rémi Féraud
M. Philippe Dallier
M. Pierre-Jean Verzelen
Mme Sophie Taillé-Polian
M. Didier Rambaud
M. Jean-Claude Requier
M. Pascal Savoldelli
M. Arnaud de Belenet
M. Rachid Temal
M. Philippe Dominati
M. Vincent Éblé
M. Philippe Pemezec
M. Philippe Dominati
M. Jean-Raymond Hugonet
Mme Christine Lavarde
M. Philippe Dallier, pour le groupe Les Républicains
Annexes
Ordre du jour du mercredi 10 février 2021
