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Table des matières



Démission et remplacement d'un sénateur

Modification de l'ordre du jour

Questions orales

Listes électorales pour le référendum en Nouvelle-Calédonie

M. Pierre Médevielle

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Poste de police nationale d'Hérouville-Saint-Clair

Mme Sonia de la Provôté

Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Sécurisation des passages à niveau

M. Dany Wattebled

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Sécurisation de la Nationale 20 en Ariège

M. Alain Duran

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Suspension du cabotage routier

M. Jean-François Rapin

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Victimes de la sécheresse-réhydratation des sols de 2018

Mme Nicole Bonnefoy

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Terminal 4 à l'aéroport de Roissy

M. Fabien Gay

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Biocarburants français et importation de soja américain

M. Cyril Pellevat

M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Lutte contre le piratage du sport

M. Michel Savin

M. Franck Riester, ministre de la culture

Bouquinistes de Paris

Mme Catherine Dumas

M. Franck Riester, ministre de la culture

Surveillance des abords des prisons

Mme Nathalie Delattre

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Restitution des biens mal acquis aux populations spoliées

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi

M. Bernard Buis

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Emploi des jeunes

M. Olivier Henno

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Contrats en alternance

M. Gilbert Roger

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Marchés publics

Mme Annick Billon

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Démarchage téléphonique abusif

M. Yannick Vaugrenard

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Situation des industriels forains

M. Frédéric Marchand

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Annulation des charges des TPE

M. Jean-Pierre Moga

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Conséquences de la réforme de la taxe d'habitation

Mme Céline Brulin

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Plan de soutien à l'industrie du décolletage

Mme Sylviane Noël

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Manque de places dans les services pour enfants handicapés dans le Haut-Rhin

Mme Catherine Troendlé

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Missions des agents sécurité incendie et d'assistance aux personnes

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Tests sérologiques en officine

M. Alain Milon

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Souveraineté et indépendance sanitaires

Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Gestion du linge dans les établissements publics de santé

Mme Catherine Deroche

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Accueil des enfants en situation de handicap par les assistantes maternelles

M. Philippe Mouiller

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Transformation des jardins d'enfants

M. Max Brisson

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Label « station de tourisme »

Mme Martine Berthet

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Contrats de plan État-régions 2021-2027

M. François Bonhomme

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Pôle de santé pluridisciplinaire à Langon

Mme Florence Lassarade

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Centres d'accueil des demandeurs d'asile et logement social

M. Éric Gold

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Prise en charge des enfants handicapés scolarisés à l'étranger

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Convocation du Parlement en session extraordinaire

Don de chèques-vacances au personnel sanitaire et médico-social (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Claudine Kauffmann

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Colette Mélot

Mme Jocelyne Guidez

M. Bernard Jomier

Mme Véronique Guillotin

M. Martin Lévrier

M. Alain Milon

M. Édouard Courtial

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Guillaume Chevrollier

M. François Bonhomme

Explications de vote

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Bernard Jomier

Mme Françoise Laborde

M. Franck Menonville

M. Guillaume Gontard

Annexes

Ordre du jour du mercredi 17 juin 2020

Analyse des scrutins