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Table des matières
Prolifération des éoliennes dans les Hauts-de-France
Réalisation d'un réseau express métropolitain dans le département d'Indre-et-Loire
Organisation territoriale de la distribution publique d'énergie
Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Ofate
Mme Sylvie Vermeillet, en remplacement de Mme Anne-Catherine Loisier
Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes
Situation des lycéens sportifs de haut niveau et nouveau baccalauréat
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Accompagnants d'élèves handicapés
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Centre d'action médico-social du Mans
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Conditions de travail du personnel hospitalier
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Campagnes des industries de l'alcool auprès des jeunes
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Lutte contre les cancers pédiatriques
Mme Catherine Procaccia, en remplacement de Mme Jacky Deromedi
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
M. Jean-Louis Lagourgue, en remplacement de Mme Colette Mélot
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pêche et obligation de débarquement
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Prise en charge des mineurs handicapés
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Inquiétudes pour Bridgestone à Béthune
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Distribution du courrier dans le Val-de-Marne
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Dématérialisation des marchés publics
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Difficultés bancaires des « Américains accidentels »
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Frais de gestion des épaves de voitures
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Agence de gestion et de développement informatique
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Comptabilité des établissements pour personnes âgées dépendantes
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Dysfonctionnements des services postaux dans l'Essonne
Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Prime de vie chère et aides au logement en Haute-Savoie
Dédoublement de la réduction de loyer de solidarité
Utilisation de la cocarde par les maires
Guichet de cohésion numérique et aide à l'équipement numérique
M. Franck Riester, ministre de la culture
Entretien des églises de l'Oise
M. Max Brisson, en remplacement de M. Édouard Courtial
M. Franck Riester, ministre de la culture
Financement de la sécurité sociale pour 2020
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Deroche, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie
M. Bernard Bonne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social
M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche famille
M. Alain Joyandet, rapporteur pour avis de la commission des finances
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État
M. Alain Milon, président de la commission
Discussion des articles de la première partie
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier
Discussion des articles de la deuxième partie
Discussion des articles de la troisième partie
Ordre du jour du mercredi 13 novembre 2019