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Table des matières
Pour une école de la confiance (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
M. Claude Malhuret
M. Jacques Grosperrin
M. Antoine Karam
Mme Céline Brulin
Mme Marie-Pierre Monier
Mme Françoise Laborde
M. Laurent Lafon
Scrutin public solennel
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions d'actualité
Parcoursup (I)
M. Pierre Ouzoulias
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Haine et réseaux sociaux
M. Claude Malhuret
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Affaire Vincent Lambert
M. Bernard Fournier
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Régulation du numérique
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Situation en Autriche
M. Julien Bargeton
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Tuberculose bovine
Mme Nathalie Delattre
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Parcoursup (II)
M. Jacques Grosperrin
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Tourisme
Mme Noëlle Rauscent
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Clip du rappeur Nick Conrad
M. François Bonhomme
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Tarifs de l'électricité
Mme Gisèle Jourda
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Protection des données de santé
Mme Sonia de la Provôté
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Mises au point au sujet de votes
Création d'une taxe sur les services numériques (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances
M. Didier Rambaud
M. Pascal Savoldelli
M. Rémi Féraud
M. Jean-Marc Gabouty
M. Bernard Delcros
M. Emmanuel Capus
Mme Christine Lavarde
M. Thierry Carcenac
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Patrick Chaize
M. Richard Yung
Mme Marie-Noëlle Lienemann
M. Philippe Dominati
M. Fabien Gay
M. Jérôme Bascher
Modification de l'ordre du jour
Création d'une taxe sur les services numériques (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE PREMIER BIS A
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 2
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
Explications de vote
M. Thierry Carcenac
M. Pascal Savoldelli
M. Michel Canevet
Annexes
Ordre du jour du mercredi 22 mai 2019
Analyse des scrutins publics
