Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Nouveau pacte ferroviaire (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
Mme Éliane Assassi
M. Hervé Maurey
M. Olivier Jacquin
M. Claude Malhuret
M. Jean-Pierre Corbisez
M. Gérard Cornu
M. Frédéric Marchand
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Bilan de l'application des lois
Mme Valérie Létard, présidente de la délégation du Bureau chargée du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Alain Marc
M. Jean-Marc Gabouty
M. Alain Richard
M. Pierre Ouzoulias
M. Claude Kern
M. Franck Montaugé
M. François Bonhomme
Communications
Décès d'un ancien sénateur
Commissions (Nominations)
Transport fluvial
M. Christophe Priou, pour le groupe Les Républicains
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Mme Nelly Tocqueville
M. Alain Fouché
M. Jean-Pierre Corbisez
Mme Agnès Canayer
M. Didier Rambaud
Mme Cécile Cukierman
Mme Michèle Vullien
M. Michel Dagbert
M. Didier Mandelli
M. Jean-Paul Prince
Mme Martine Filleul
M. Pierre Cuypers
M. Daniel Gremillet
M. François Grosdidier
M. Jean-François Rapin
M. Jean-Paul Émorine, pour le groupe Les Républicains
« Sécurité routière : mieux cibler pour plus d'efficacité »
M. Jean-Luc Fichet, rapporteur du groupe de travail
M. Michel Raison, rapporteur du groupe de travail
Mme Michèle Vullien, rapporteure du groupe de travail
M. Alain Fouché
Mme Josiane Costes
M. Arnaud de Belenet
M. Guillaume Gontard
M. Jean-Marc Boyer
M. Olivier Cigolotti
M. Bernard Jomier
M. Henri Leroy
Mme Angèle Préville
M. Stéphane Piednoir
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Annexes
Ordre du jour du mercredi 6 juin 2018
Analyse des scrutins publics
Nominations à des commissions permanentes