Comptes rendus analytiques officiels du 7 février 2018

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Table des matières



Commission spéciale (Nomination)

Commission d'enquête (Nominations)

Orientation et réussite des étudiants (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Accueil d'une délégation israélienne

Orientation et réussite des étudiants (Procédure accélérée - Suite)

Discussion générale (Suite)

Mme Frédérique Gerbaud, rapporteure de la commission des affaires sociales

Exception d'irrecevabilité

M. Fabien Gay

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Jacques Grosperrin, rapporteur

Mme Frédérique Vidal, ministre

M. Pierre Ouzoulias

M. Olivier Paccaud

Discussion générale (Suite)

M. Antoine Karam

M. Pierre Ouzoulias

M. Laurent Lafon

Mme Sylvie Robert

M. Claude Malhuret

M. Philippe Adnot

Mme Françoise Laborde

M. Jean-Claude Carle

Mme Colette Mélot

M. Stéphane Piednoir

Mme Catherine Procaccia

Mme Frédérique Vidal, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre Laurent

Mme Laurence Cohen

Mme Marie-Pierre Monier

M. Patrice Joly

M. Richard Yung

M. David Assouline

M. Robert del Picchia

M. Guillaume Chevrollier

CMP (Nominations)

Orientation et réussite des étudiants (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Annexes

Ordre du jour du jeudi 8 février 2018

Analyse des scrutins publics

Nomination à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Nominations à la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'État Islamique (21 membres)

CMP sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

CMP sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants