Annexes
Ordre du jour du mercredi 6 décembre 2017
Séance publique
À 10 h 30, à 14 heures et le soir
Présidence : Mme Valérie Létard, vice-présidente Mme Catherine Troendlé, vice-présidente M. Vincent Delahaye, vice-président Secrétaires : Mme Mireille Jouve M. Guy-Dominique Kennel
Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV.
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 50 et 51).
Cohésion des territoires (+ articles 52, 52 bis, 52 ter, 52 quater, 52 quinquies et 52 sexies).
Gestion des finances publiques et des ressources humaines (+ article 55 ter), Crédits non répartis et Action et transformation publiques.
Compte d'affectation spéciale : Gestion du patrimoine immobilier de l'État.
Régimes sociaux et de retraite.
Compte d'affectation spéciale : Pensions.
Engagements financiers de l'État (+ articles 55 et 55 bis).
Compte d'affectation spéciale : Participation de la France au désendettement de la Grèce.
Compte d'affectation spéciale : Participations financières de l'État (+ articles 68 et 69).
Compte d'affectation spéciale : Accords monétaires internationaux.
Compte d'affectation spéciale : Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics.
Investissements d'avenir et Remboursements et dégrèvements.
Nominations à un organisme extraparlementaire
Commission de surveillance de la caisse des dépôts et consignations
MM. Jacques Genest et Claude Raynal sont membres titulaires.