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Table des matières
Communications
CMP (Nominations)
Organismes extraparlementaires (Nominations)
Projet de loi de finances pour 2018 (Suite)
Seconde partie (Suite)
Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l'État et Direction de l'action du Gouvernement
Mme Christine Lavarde, en remplacement de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Bernard Delcros, en remplacement de M. Michel Canevet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Olivier Cadic, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Rachel Mazuir, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Patrick Kanner, rapporteur pour avis de la commission des lois
M. Jean-Yves Leconte, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Véronique Guillotin
Mme Éliane Assassi
Mme Colette Mélot
M. Richard Yung
Mme Michèle Vullien
M. Jérôme Durain
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Santé
M. Alain Joyandet, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Corinne Imbert, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Véronique Guillotin
M. Michel Amiel
Mme Laurence Cohen
Mme Élisabeth Doineau
M. Bernard Jomier
M. Joël Guerriau
M. Antoine Lefèvre
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
ARTICLE 29 ÉTAT B
ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 62 bis
Solidarité, insertion et égalité des chances
M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Éric Bocquet, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Mme Patricia Schillinger
Mme Nassimah Dindar
M. Jean-Louis Tourenne
M. Joël Guerriau
M. Jean-Marc Gabouty
M. Michel Forissier
Mme Laurence Cohen
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
ARTICLE 29 ÉTAT B
ARTICLE 63
ARTICLES ADDITIONNELS
Défense
M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Cédric Perrin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mme Hélène Conway-Mouret, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Jean-Marie Bockel, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mme Christine Prunaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Joël Guerriau, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Pascal Allizard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Michel Boutant, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Claude Haut
M. Yvon Collin
Mme Christine Prunaud
M. Olivier Cigolotti
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Joël Guerriau
Mme Isabelle Raimond-Pavero
Mme Florence Parly, ministre des armées
ATICLE 29 ÉTAT B
ARTICLE ADDITIONNEL
Annexes
Ordre du jour du vendredi 1er décembre 2017
Analyse des scrutins publics
Composition de deux CMP
Nominations à des organismes extraparlementaires