Comptes rendus analytiques officiels du 21 novembre 2017

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Table des matières

Questions orales

Statut de la sélection de football de la Guyane

M. Antoine Karam

Mme Laura Flessel, ministre des sports

Lutte contre la propagation de la bactérie Xylella fastidiosa

Mme Dominique Estrosi Sassone

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Stratégie de bioéconomie pour la France

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Financement des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

M. Yannick Botrel

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Suppression des aides au maintien pour les agriculteurs bio

M. Didier Mandelli

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Certificat des armatures du béton

Mme Catherine Deroche

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

M. Gilbert Bouchet

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

État d'avancement du plan France très haut débit

M. Simon Sutour

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

PTZ pour les constructions nouvelles (I)

M. Didier Marie

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

PTZ pour les constructions nouvelles (II)

Mme Frédérique Espagnac

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée et transport scolaire

Mme Nicole Bonnefoy

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Fermeture de services publics de proximité en Seine-Saint-Denis

Mme Éliane Assassi

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Seuils d'exportation des biens culturels

Mme Marie Mercier

M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Régime de la sécurité sociale étudiante

Mme Anne-Catherine Loisier

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Situation critique des hôpitaux du Léman

M. Loïc Hervé

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Manque de spécialistes en milieu rural

Mme Josiane Costes

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Déserts médicaux

M. Hervé Maurey

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Promotion des métiers du grand âge

Mme Vivette Lopez

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Nécessité de faire évoluer la protection du loup

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Élevage industriel et développement durable

Mme Sylvie Goy-Chavent

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Impact du projet EuropaCity

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

M. Antoine Lefèvre

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Contournement autoroutier de Bordeaux

M. Philippe Madrelle

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Grand Paris Express

Mme Laurence Cohen

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

Mme Corinne Féret

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

École nationale supérieure maritime de Saint-Malo

Mme Sylvie Robert

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Financement de la sécurité sociale pour 2018 (Suite)

Explications de vote

M. Michel Amiel

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

M. Yves Daudigny

M. Daniel Chasseing

M. Guillaume Arnell

Intervention du Gouvernement

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Délégation sénatoriale (Nomination)

Débat sur l'avenir de l'Institut français

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Claude Kern, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

M. Robert del Picchia, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. André Vallini, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État

Mme Colette Mélot

Mme Françoise Laborde

M. Richard Yung

Mme Sonia de la Provôté

Mme Claudine Lepage

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Pierre Ouzoulias

M. Olivier Cadic

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Noël Guérini

Mme Nicole Duranton

M. Jacques Le Nay

Mme Hélène Conway-Mouret

M. Ronan Le Gleut

M. Didier Guillaume

Mme Vivette Lopez

Mme Jacky Deromedi

Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

M. Robert del Picchia, vice-président de la commission des affaires étrangères

Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens

Mme Valérie Létard, au nom de la commission des affaires économiques

Mme Annie Guillemot, au nom de la commission des affaires économiques

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

M. Dany Wattebled

M. Jacques Mézard, ministre

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Philippe Pemezec

M. Arnaud de Belenet

M. Daniel Dubois

M. Xavier Iacovelli

Mme Michèle Vullien

M. Franck Montaugé

M. Joël Labbé

M. Serge Babary

M. Frédéric Marchand

M. Pascal Savoldelli

Mme Valérie Létard

Mme Sophie Taillé-Polian

Mme Fabienne Keller

M. Patrick Kanner

M. Jean-François Husson

Mme Brigitte Micouleau

M. Marc-Philippe Daubresse

Ordre du jour du mercredi 22 novembre 2017

Analyse des scrutins publics

Nomination à la délégation sénatoriale à la prospective