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Table des matières
Décès d'un ancien sénateur
Organisme extraparlementaire (Candidature)
CMP (Candidatures)
Abrogation de la « Loi Travail »
Discussion générale
Mme Éliane Assassi, auteure de la proposition de loi
M. Dominique Watrin, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Gilbert Barbier
M. Jean-Marc Gabouty
M. Jean Desessard
Mme Nicole Bricq
Mme Annie David
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Myriam El Khomri, ministre
Discussion de l'article unique
M. Serge Dassault
M. Christian Favier
M. Jérôme Durain
M. Éric Bocquet
Mme Laurence Cohen
M. Pierre Laurent
Investir dans l'enseignement supérieur
Discussion générale
Mme Brigitte Gonthier-Maurin, auteure de la proposition de résolution
M. Jacques Grosperrin, rapporteur de la commission de la culture
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Éric Bocquet
Mme Mireille Jouve
M. Claude Kern
Mme Marie-Christine Blandin
Mme Dominique Gillot
Mme Colette Mélot
Mme Patricia Schillinger
Mme Agnès Canayer
M. François Bonhomme
Discussion du texte de la proposition de résolution européenne
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
Mme Dominique Gillot
Organisme extraparlementaire (Nomination)
CMP (Nominations)
Renvoi pour avis
Littoral et changement climatique
Discussion générale
Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
M. Michel Vaspart, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Philippe Bas, rapporteur pour avis de la commission des lois
Mme Évelyne Didier
Mme Hermeline Malherbe
Demande d'inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution
Attribution des prérogatives d'une commission d'enquête
Dépôt d'un rapport
Littoral et changement climatique (Suite)
Discussion générale (Suite)
Mme Annick Billon
M. Ronan Dantec
Mme Nelly Tocqueville
M. Jean-François Rapin
Mme Odette Herviaux
M. Jérôme Bignon
Mme Agnès Canayer
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2 BIS
ARTICLE 3
ARTICLE 7
ARTICLE 8 BIS (Supprimé)
ARTICLE 9 A
M. Michel Le Scouarnec
M. François Marc
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 9 BIS
ARTICLE 12
ARTICLE 12 BIS
ARTICLE 13
ARTICLES ADDITIONNELS
Ordre du jour du jeudi 12 janvier 2017
Analyse des scrutins publics
