Ordre du jour du mardi 1er mars 2016
Séance publique
À 15 h 15
1. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
De 16 heures à 16 h 30
2. Vote solennel par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.
À 16 h 30
3. Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
À 16 h 45
4. Questions d'actualité
À 17 h 45
5. Question orale avec débat n° 12 de M. Jean Desessard à Mme la secrétaire d'État et de la simplification sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU), en cas d'arrêt pour maladie.
À 21 heures
6. Débat sur le dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés.