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Table des matières



Questions orales

Services financiers de la Poste à Orléans-La Source

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Dépôt du produit des recettes des mairies

M. Dominique Bailly

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Régime fiscal des monuments historiques

M. Jean-Pierre Sueur, en remplacement de M. Didier Marie

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Taxe foncière sur les terrains non bâtis

M. Cyril Pellevat

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Fiscalité des assurances sur les logements sociaux

M. Philippe Mouiller

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique

Financement des transports scolaires

M. Rémy Pointereau

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Droit des femmes en reprise d'activité à allaiter

M. Yves Daudigny

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Art thérapie

Mme Evelyne Yonnet

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Petite hydroélectricité

M. Jean-Jacques Lasserre

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

Dématérialisation des déclarations d'intention d'aliéner

M. Henri Tandonnet

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Sapeurs-pompiers volontaires

M. Alain Marc

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais

Mme Catherine Génisson, en remplacement de M. Daniel Percheron

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Tri des plastiques

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Protection contre les inondations

M. Jean-Paul Fournier

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

Visas pour la Chine

M. Richard Yung

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Accueil des migrants

M. Alain Fouché

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Changement climatique outre-mer

M. Félix Desplan, en remplacement de M. Jacques Gillot

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Recherches sur la chlordécone

Mme Catherine Procaccia

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Incinération des rémanents de l'oléiculture

M. Pierre-Yves Collombat

M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Fusion des hôpitaux de Nemours, Fontainebleau et Montereau

M. Michel Billout

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Accueil des enfants handicapés

M. Daniel Gremillet

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Plan variole

Mme Catherine Génisson

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Subrogation intégrale pour arrêts maladie dans le domaine des services à la personne

M. Dominique Watrin

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Schéma directeur de gestion des eaux élaboré du bassin Rhône-Méditerranée

Mme Vivette Lopez

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Numerus clausus

Mme Laurence Cohen

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Ecologie, développement et mobilité durables

M. Jean-François Husson, rapporteur spécial de la commission des finances pour les paysages, l'eau et la biodiversité, l'information géographique et cartographique, la prévention des risques, l'énergie, le climat et l'après-mines, la conduite et le pilotage de l'écologie, du développement et de la mobilité durables et pour les aides à l'acquisition de véhicules propres

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial de la commission des finances pour les infrastructures et services de transport, la sécurité et les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture et pour les services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial de la commission des finances pour la météorologie et pour le contrôle et l'exploitation aériens

M. Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques sur l'énergie

M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la pêche et l'aquaculture

M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission d'aménagement du territoire et du développement durable pour la biodiversité et la transition énergétique

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour la prévention des risques et la météorologie

Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour les transports aériens

M. Louis Nègre, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour les transports ferroviaires, collectifs et fluviaux

M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable pour les transports maritimes

M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. André Gattolin

Mme Hermeline Malherbe

M. Gérard Miquel

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Chantal Jouanno

Mme Évelyne Didier

M. Roland Courteau

M. Michel Bouvard

M. Michel Raison

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Création d'une mission d'information

Retrait de questions orales

Projet de loi de finances pour 2016 (Seconde partie - Suite)

Santé

M. Francis Delattre, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Corinne Imbert, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Aline Archimbaud

M. Michel Amiel

Mme Élisabeth Doineau

Mme Laurence Cohen

Mme Catherine Génisson

M. Philippe Mouiller

M. François Commeinhes

M. Yves Daudigny

Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes

ARTICLE 24 État B

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS l'ARTICLE 62 QUINQUIES

Égalité des territoires et logement

Orateurs inscrits

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour la prévention de l'exclusion et l'insertion des personnes vulnérables

Mme Valérie Létard

M. Michel Le Scouarnec

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Michel Bouvard

M. François Calvet

Mme Evelyne Yonnet

M. Jacques Mézard

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Débat interactif et spontané

M. Alain Néri

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

M. Michel Le Scouarnec

M. Charles Revet

M. Georges Labazée

M. Jacques Mézard

M. Philippe Dallier

M. François Bonhomme

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Michel Savin

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

ARTICLE 24 État B

ARTICLE 54

ARTICLE 55

ARTICLE 55 BIS

ARTICLE 55 QUATER

ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE 55 QUATER

ARTICLE 56

Ordre du jour du mercredi 2 décembre 2015

Analyse des scrutins publics