Modification de l'ordre du jour
Mme la présidente. - Par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande de compléter l'ordre du jour du mardi 24 novembre par l'inscription des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes et des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques. L'examen de ces deux textes était initialement prévu le lundi 14 décembre. Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les deux discussions générales serait fixé au mardi 24 novembre, midi.
La commission des finances propose en outre en accord avec le Gouvernement, de modifier comme suit le calendrier d'examen du projet de loi de finances pour 2016 : la mission Justice serait examinée le jeudi 26 novembre, à 21 h 30, au lieu du vendredi 27 novembre après-midi ; la mission Recherche et enseignement supérieur serait examinée le vendredi 27 novembre à 10 h 30 ; la mission Défense serait examinée le vendredi 27 novembre, après la mission Recherche et enseignement supérieur, au lieu du jeudi 26 novembre, à 21 h 30 ; enfin, la mission Culture serait examinée le samedi 28 novembre après-midi, après la mission Économie et le compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés, au lieu du vendredi 27 novembre, à 9 h 30.
Les règles retenues pour l'organisation de la discussion budgétaire, relatives au délai limite pour le dépôt des amendements, l'ajout d'un cosignataire à un amendement et les inscriptions de parole, s'appliqueraient.
Toutefois, dans le souci de faciliter la tâche des auteurs d'amendements, les délais limite pour le dépôt des amendements et l'ajout d'un cosignataire à un amendement à la mission Justice resteraient fixés, respectivement, au mercredi 25 novembre à 11 heures, et au jeudi 26 novembre à 11 heures.
M. Roger Karoutchi. - Comment ferons-nous pour participer à la cérémonie en l'honneur des victimes des attentats, ce vendredi matin ? Je croyais que l'heure était à l'unité nationale...
M. Alain Joyandet. - Tout à fait !
M. Alain Gournac. - Effectivement, cela n'est pas très normal...
Mme Michèle André, présidente de la commission. - C'est le Bureau qui est invité à ces cérémonies. Le président du Sénat a souligné que tenir notre ordre du jour participait du devoir de solidarité. L'inversion entre « Justice » et « Défense » s'explique par le déplacement de Jean-Yves Le Drian à Moscou.
Le vote de la première partie doit avoir lieu demain soir. Notre rythme est tout à fait convenable. Nous irions jusqu'à deux heures du matin, pour arriver le plus près possible de l'article 14.
M. Philippe Dallier. - Nous avons très peu siégé pour cette première partie. J'espère que nous n'aurons pas à travailler trop tard dans la nuit demain aussi ?
L'ordre du jour est ainsi modifié.