Ordre du jour du mardi 10 novembre 2015
Séance publique
De 14 h 30 à 16 h 30
Présidence : Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaires : Mme Catherine Tasca - Mme Valérie Létard
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 128, 2015-2016).
Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, Mmes Colette Giudicelli, Caroline Cayeux, MM. Gérard Roche et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales, tomes I à VIII (n° 134, 2015-2016).
Avis de M. Francis Delattre, fait au nom de la commission des finances (n° 139, 2015-2016).