Ordre du jour du lundi 9 novembre 2015
Séance publique
À 14 h 30, le soir et la nuit
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 128, 2015-2016).
Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mmes Colette Giudicelli, Caroline Cayeux, MM. Gérard Roche et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales, tomes I à VIII (n° 134, 2015-2016).
Avis de M. Francis Delattre, fait au nom de la commission des finances (n° 139, 2015-2016).