Conférence des présidents
M. le président. - Je vais vous donner lecture des conclusions de la Conférence des présidents qui s'est réunie aujourd'hui.
L'ordre du jour des séances jusqu'au mercredi 18 novembre inclus demeure inchangé.
DU JEUDI 19 NOVEMBRE AU MARDI 8 DÉCEMBRE
- Projet de loi de finances pour 2016
EN OUTRE, JEUDI 26 NOVEMBRE
À 10 h 30 et à 16 h 15, après les questions d'actualité au Gouvernement
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 ou nouvelle lecture
MARDI 1er DÉCEMBRE
À 9 h 30
- Questions orales
Et, MARDI 8 DÉCEMBRE
À l'issue du vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016
- Conclusions des commissions mixtes paritaires sur la proposition de loi et la proposition de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française ou nouvelles lectures
La deuxième semaine de décembre est une semaine sénatoriale.
MERCREDI 9 DÉCEMBRE
De 14 h 30 à 18 h 30
Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain :
- Proposition de loi visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export »
- Proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire
À 18 h 30, le soir et la nuit
- Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
JEUDI 10 DÉCEMBRE
À 10 h 30
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015
À 15 heures
- Questions d'actualité au Gouvernement
De 16 h 15 à 20 h 15
Ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen :
- Proposition de loi permettant de maintenir et de développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité
Éventuellement, le soir
- Suite de la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
VENDREDI 11 DÉCEMBRE, à 9 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit
ÉVENTUELLEMENT, SAMEDI 12 DÉCEMBRE, à 9 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2015
La semaine du 14 décembre est réservée par priorité au Gouvernement.
LUNDI 14 DÉCEMBRE
À 14 h 30, le soir et la nuit
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques ou nouvelle lecture
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes ou nouvelle lecture
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement ou nouvelle lecture
- Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la santé
MARDI 15 DÉCEMBRE
À 14 heures
- Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la santé
À 16 h 45
- Questions d'actualité au Gouvernement
À 18 heures
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre
Le soir et la nuit
- Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la santé
MERCREDI 16 DÉCEMBRE
À 14 h 30, le soir et la nuit
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2016 ou nouvelle lecture
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 ou nouvelle lecture
- Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la santé
JEUDI 17 DÉCEMBRE
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir
- Quatre conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention France-Allemagne en vue d'éviter les doubles impositions
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public ou nouvelle lecture
- Suite de l'ordre du jour de la veille
L'ordre du jour est ainsi réglé.