Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Hommage aux victimes des inondations dans les Alpes-Maritimes
Hommage à une délégation parlementaire de Namibie
Modernisation du système de santé (Procédure accélérée - Suite)
Explications de vote
Mme Laurence Cohen
Mme Catherine Génisson
Mme Aline Archimbaud
M. Robert Navarro
M. Gilbert Barbier
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Scrutin public solennel
Intervention du Gouvernement
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Questions d'actualité
Air France (I)
M. Vincent Capo-Canellas
M. Manuel Valls, Premier ministre
Intempéries dans les Alpes-Maritimes (I)
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Fin de vie
M. Michel Amiel
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Fiscalité du diesel
M. Ronan Dantec
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Air France (II)
Mme Éliane Assassi
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
M. Manuel Valls, Premier ministre
Intempéries dans les Alpes-Maritimes (II)
M. Marc Daunis
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Policier blessé par un multirécidiviste
M. François Baroin
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Rentrée universitaire
Mme Corinne Féret
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Migrants
Mme Natacha Bouchart
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. Manuel Valls, Premier ministre
70e anniversaire de la Sécurité sociale
M. Yves Daudigny
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Situation et avenir de l'agriculture
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
M. Didier Guillaume
M. Joël Labbé
M. David Rachline
M. Jacques Mézard
M. Jean-Claude Lenoir
M. Daniel Dubois
M. Michel Le Scouarnec
M. Henri Cabanel
M. Jean Bizet
M. Jean-Jacques Lasserre
M. Gérard Bailly
M. Daniel Gremillet
M. Stéphane Le Foll, ministre
Mise au point au sujet d'un vote
Rappel au Règlement
Mme Esther Benbassa
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Droit des étrangers en France (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois
M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Question préalable
Mme Éliane Assassi
Discussion générale (Suite)
Mme Esther Benbassa
M. Stéphane Ravier
M. Jacques Mézard
M. Michel Mercier
M. Christian Favier
M. Philippe Kaltenbach
M. Roger Karoutchi
Mme Natacha Bouchart
M. Jean-Yves Leconte
Mme Colette Giudicelli
Mme Catherine Tasca
Mme Dominique Gillot
M. Bernard Cazeneuve, ministre
Ordre du jour du mercredi 7 octobre 2015
Analyse des scrutins publics
