Ordre du jour du mercredi 16 septembre 2015
Séance publique
À 14 h 30
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : MM. Jean Desessard et Jackie Pierre
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015).
Rapport de M. Alain Milon, Mmes Catherine Deroche et Élisabeth Doineau, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 653, 2014-2015).
Texte de la commission (n° 654, 2014-2015).
Avis de M. Jean-François Longeot, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 627, 2014-2015).
Avis de M. André Reichardt, fait au nom de la commission des lois (n° 628, 2014-2015).
À 21 h 30 et la nuit
Présidence : M. Gérard Larcher, présidentMme Isabelle DEBRÉ, vice-présidente
2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe, en application de l'article 50-1 de la Constitution.
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (n° 406, 2014-2015).
En outre, de 14 h 30 à 15 heures :
Scrutin secret pour l'élection d'un membre titulaire représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, en remplacement de M. Jean-Marie Bockel (ce scrutin se déroulera, pendant la séance, dans la salle des Conférences)