SÉANCE
du mardi 15 septembre 2015
2e séance de la seconde session extraordinaire 2014-2015
présidence de Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaires : M. Bruno Gilles, Mme Valérie Létard.
La séance est ouverte à 14 h 35.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Appel à candidatures)
Mme la présidente. - M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs, un titulaire et un suppléant, appelés à siéger au sein de l'observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers.
Conformément à l'article 9 du Règlement, la commission des affaires économiques et la commission de l'aménagement du territoire ont été invitées à présenter chacune une candidature. Les nominations au sein de cet organisme extraparlementaire auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.