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Table des matières
Changement de dénomination d'un groupe
Hommage à une délégation omanaise
Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Deuxième lecture) (Suite)
Explications de vote
Mme Jacqueline Gourault
M. Dominique de Legge
M. Philippe Kaltenbach
M. Ronan Dantec
M. Christian Favier
M. Pierre-Yves Collombat
M. Philippe Adnot
Scrutin public solennel
Intervention du Gouvernement
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Renseignement (Procédure accélérée)
Discussion générale commune
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Philippe Bas, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Pierre Raffarin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Didier Guillaume
Mme Esther Benbassa
Mme Cécile Cukierman
M. Jacques Mézard
M. David Rachline
M. Yves Détraigne
M. Jean-Jacques Hyest
M. Pierre Charon
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Michelle Demessine
M. Jean-Marie Bockel
M. Claude Malhuret
M. Michel Boutant
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Demande de priorité
Retrait d'une question orale
Accessibilité aux personnes handicapées (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Mme Claire-Lise Campion, co-rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Philippe Mouiller, co-rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Aline Archimbaud
M. Dominique Watrin
Mme Hermeline Malherbe
M. Olivier Cigolotti
Mme Michelle Meunier
Mme Isabelle Debré
Discussion des articles
ARTICLE 2
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 6
ARTICLE ADDITIONNEL
Intervention sur l'ensemble
M. Olivier Cadic
Ordre du jour du mercredi 3 juin 2015
Analyse des scrutins publics
