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Table des matières
Échec en CMP
Conférence des présidents
Commission (Candidature)
Franchises médicales
Discussion générale
Mme Annie David, co-auteure de la proposition de loi
Mme Laurence Cohen, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
M. Gilbert Barbier
Mme Élisabeth Doineau
M. Jean-Noël Cardoux
Mme Nicole Bricq
Mme Aline Archimbaud
M. Dominique Watrin
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État
Mme Laurence Cohen, rapporteure
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 3
ARTICLE 4
Organisme extraparlementaire (Appel à candidature)
Débat : Bilan de la loi de 2005 sur le handicap
M. Dominique Watrin, pour le groupe CRC
M. Olivier Cadic
M. Cyril Pellevat
Mme Claire-Lise Campion
Mme Aline Archimbaud
Mme Annie David
M. Gilbert Barbier
M. Jean-Louis Tourenne
Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Commission (Nomination)
Questions cribles sur les services à la personne
M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
M. Jean-Baptiste Lemoyne
Mme Françoise Laborde
M. Jean Desessard
M. Dominique Watrin
M. Jean-Pierre Godefroy
M. Cyril Pellevat
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Prescription acquisitive (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Henri Tandonnet, auteur de la proposition de loi
M. Yves Détraigne, rapporteur de la commission des lois
M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
M. René Vandierendonck
M. Patrick Abate
M. Jacques Mézard
M. Michel Canevet
M. Michel Raison
Discussion des articles
ARTICLE ADDITIONNEL
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Débat sur l'avenir de l'industrie agroalimentaire
Mme Françoise Gatel, au nom du groupe UDI-UC
M. Daniel Gremillet
M. Henri Cabanel
M. André Gattolin
M. Patrick Abate
M. Guillaume Arnell
M. Michel Canevet
M. Jean Bizet
Mme Sophie Primas
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Ordre du jour du lundi 16 mars 2015
Analyse des scrutins publics
