Modification à l'ordre du jour
M. le président. - Par lettre en date de ce jour, le Gouvernement a demandé de compléter l'ordre du jour du jeudi 26 juin au matin par l'inscription de la suite de l'examen de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques. En conséquence, l'ordre du jour du jeudi 26 juin s'établit comme suit :
À 9 heures 30 :
- Deuxième lecture de la proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition ;
- Suite de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques.
De 15 heures à 15 heures 45 :
- Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air.
À 16 heures et le soir :
- Suite du projet de loi tendant à renforcer l'efficacité des sanctions pénales.
Prochaine séance aujourd'hui, mardi 24 juin, à 14 h 30.
La séance est levée à minuit cinq.
Jean-Luc Dealberto
Directeur des comptes rendus analytiques