Ordre du jour du mardi 3 juin 2014
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence : Mme Bariza Khiari, vice-Présidente
Secrétaires :
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Marie-Noëlle Lienemann
1. Questions orales
À 14 heures 30
Présidence :
M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
M. Jean-Claude Carle, vice-président
2. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (n°505, 2013-2014)
Rapport de M. Jean-Jacques Filleul, fait au nom de la commission du développement durable (n°561, 2013-2014)
Texte de la commission (n°562, 2013-2014)
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires (n°552, 2013-2014)
Rapport de Mme Odette Herviaux, rapporteure pour le Sénat (n°551, 2013-2014)
Le soir
Présidence :
M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
4. Suite éventuelle de l'ordre du jour de l'après-midi
5. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (n°542, 2013-2014)
Rapport de M. François Marc, rapporteur pour le Sénat (n°541, 2013-2014)