Ordre du jour du jeudi 14 novembre 2013
Séance publique
À 9 heures 40 et le soir
Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président
Secrétaires : M. Jacques Gillot - Mme Odette Herviaux
1. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 117, 2013-2014)
Rapport de MM. Yves Daudigny, Georges Labazée, Mmes Isabelle Pasquet, Christiane Demontès et M. Jean-Pierre Godefroy, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 126, 2013-2014)
Avis de M. Jean-Pierre Caffet, fait au nom de la commission des finances (n° 127, 2013-2014)
À 15 heures
Présidence : M. Thierry Foucaud, vice-président
2. Questions d'actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir
Présidence : M. Thierry Foucaud, vice-président
3. Suite de l'ordre du jour du matin