SÉANCE

du mercredi 27 février 2013

66e séance de la session ordinaire 2012-2013

présidence de M. Jean-Claude Carle,vice-président

Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean-François Humbert.

La séance est ouverte à 14 h 35.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Opecst et Délégation à l'outre-mer (Candidatures)

M. le président.  - J'ai reçu avis de la démission de M. Gérard Miquel, comme membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer. Le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour remplacer M. Miquel. Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu conformément à l'article 8 du Règlement.